Article 1 – Objet et champ d’application
Le présent règlement intérieur s’applique à l’ensemble des personnes inscrites à une formation proposée par Club Crèche®, qu’il s’agisse de parcours e-learning, d’ateliers collectifs à distance ou de participation aux forums d’échanges.
Il a pour objet :
- de définir les règles générales d’hygiène et de sécurité,
- de préciser la discipline et les obligations des stagiaires,
- de rappeler les droits et devoirs des participants.
Article 2 – Hygiène et sécurité
- Les formations se déroulent à distance via la plateforme Club Crèche®. Chaque stagiaire doit veiller à utiliser un environnement de travail adapté (connexion stable, matériel en état de fonctionnement, cadre sécurisé).
- Lors des ateliers collectifs (en visio ou en présentiel), les stagiaires doivent respecter les consignes données par la formatrice, notamment en matière de sécurité technique et d’accessibilité.
- En cas de problème technique empêchant le bon déroulement de la formation, le participant doit en informer l’équipe support dans les plus brefs délais.
Article 3 – Discipline et respect des règles de vie collective
- Les participants s’engagent à adopter un comportement respectueux et bienveillant dans tous les espaces Club Crèche® (forums, groupes de discussion, ateliers collectifs).
- Le respect de la charte de bonne conduite est obligatoire
- Il est strictement interdit de :
- tenir des propos injurieux, discriminatoires ou dénigrants,
- diffuser des contenus ou liens sans rapport avec la formation,
- partager ses codes d’accès avec un tiers.
- Les échanges sur les forums doivent rester confidentiels : aucun nom d’enfant, de parent ou de collègue ne doit être cité.
Article 4 – Sanctions disciplinaires
Tout manquement au présent règlement pourra entraîner, selon la gravité des faits :
- Un rappel à l’ordre écrit,
- Une suspension temporaire d’accès à la plateforme,
- Une exclusion définitive de la formation sans remboursement.
Ces mesures seront prises après notification écrite à l’apprenant, qui pourra présenter ses explications avant toute décision définitive.
Article 5 – Procédure disciplinaire
En cas de sanction envisagée, le participant est convoqué par écrit (e-mail). Il est informé des faits reprochés et dispose d’un délai de 5 jours ouvrés pour présenter ses observations.
La décision est communiquée par écrit et prend effet immédiatement après notification.
Article 6 – Publicité du règlement
Le présent règlement intérieur est disponible en ligne sur la plateforme Club Crèche® et transmis à chaque apprenant lors de son inscription. L’inscription à une formation vaut acceptation pleine et entière de ce règlement.